Ordre des Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation
par Didier LE PRADO , président de l'Ordre

Bienvenue sur notre nouveau site,

Le site Internet de l’Ordre des avocats aux Conseils n’a pas seulement vocation à délivrer une information « institutionnelle ».

Il se doit également d’être le reflet de la dynamique et de la mutation d’une profession dédiée au service du justiciable et de la Justice.

Confrontée à l’évolution du droit, des techniques et d’une manière plus générale de la société, la profession d’avocats aux Conseils s’est toujours adaptée, dans le souci permanent de concilier tradition et modernité.

Tradition, car l’évolution et l’adaptation ne détourneront pas les avocats aux Conseils des principes et valeurs acquis de leur longue histoire et qui les animent toujours aujourd’hui dans l’exercice quotidien, devant les hautes juridictions françaises (Conseil d’Etat et Cour de cassation), de leur rôle essentiel de représentation et de défense des justiciables. Par les consultations et les conseils donnés aux justiciables, ils leur permettent d’être éclairés sur les chances de succès des pourvois en cassation qu’ils envisagent ; et cela évite ainsi aux cours suprêmes d’être encombrées par trop de requêtes sans espoir ; au-delà de ce « filtre » des pourvois, ils exercent un « filtre » des moyens, limitant les débats aux critiques pouvant être utilement soulevées devant le juge du droit par le biais de moyens de cassation.

 

Modernité, car les avocats aux Conseils participent à l’évolution du droit en assistant également les justiciables devant les juridictions internationales (Cour de Justice et Tribunal de l’Union Européenne, Cour Européenne des Droits de l’Homme) et en se préparant à le faire devant le Conseil constitutionnel dans le cadre de l’ouverture du contentieux de la question prioritaire de constitutionnalité.

 

Modernité aussi car la profession œuvre, aux côtés des pouvoirs publics et des hautes juridictions, à la mise en place de moyens techniques nouveaux et à l’adaptation des méthodes pour parvenir à une justice plus efficace et plus rapide. C’est ainsi grâce à la participation et au soutien actif de son barreau que la Cour de cassation est devenue la première juridiction française devant laquelle la procédure, en matière civile, est entièrement dématérialisée.

 

Modernité enfin car les avocats aux Conseils constituent la première profession réglementée à s’engager tout entière dans un processus de certification AFNOR pour améliorer encore le service offert aux justiciables.

 

C’est encore dans la tradition et la modernité que s’inscrit la rénovation de notre site internet.

 

Sans énumérer toutes ces évolutions entre l’ancienne et la nouvelle version du site, permettez-moi d’insister surtout sur l’important travail réalisé sur l’ergonomie, pour rendre le site plus convivial et surtout plus accessible.

 

J’ajouterai que certaines rubriques ont été profondément remaniées et que le site s’est, en outre, enrichi de nouvelles rubriques dont les « actualités juridiques » afin de permettre à l’internaute de suivre l’évolution du droit et de la jurisprudence des hautes juridictions.

 

Justiciables, avocats au barreau, magistrats, universitaires, étudiants et bien sûr, avocats aux Conseils, ce nouveau site a été réalisé à votre intention.

 

Ce site est à vous.

 

N’hésitez pas à nous donner votre avis, de nous faire part de vos besoins pour nous permettre de le faire encore évoluer.