Actualités
À l’occasio
Le prix a été attribué à M. Guillaume Sansone pour sa thèse intitulée : « Les sanctions en procédure civile. », soutenue à l’Université d’Aix-Marseille, sous la direction de M. le professeur Emmanuel Putman.
A l’occasion de la parution du dernier numéro de la revue de l’Ordre Justice & Cassation consacré au thème de la santé, une cérémonie a été organisée le 21 septembre à l’Hôtel de Lassay, sous le patronage de M. Richard Ferrand, président de l’Assemblée nationale.
Le dernier numéro de la revue de l’Ordre Justice & Cassation, consacré au thème de la santé, est paru le 4 octobre.
A l’occasion de sa sortie, certains contributeurs ont accepté de répondre à nos questions sous forme de courte interview.
La réunion de méthodologie de la conférence du Stage se tiendra dans la bibliothèque de l'Ordre des avocats aux Conseils le lundi 11 octobre à 18h00.
Le 29 octobre prochain, le Président Molinié participera à la nouvelle édition des Entretiens du contentieux du Conseil d’État organisés par les sections du contentieux et du rapport et des études du Conseil d’État en partenariat avec l’Ordre sur le thème « Être accessible, utile et compris: l'…
La réunion d'information sur la première année de l'IFRAC et la conférence du Stage se tiendra dans la bibliothèque de l'Ordre des avocats aux Conseils
L’Ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation décerne chaque année un prix de thèse destiné à récompenser une thèse de doctorat en droit.
Colloque organisé par le Centre de Recherche Droits et Perspectives du droit de l’Université de Lille, sous la direction scientifique d'Emmanuel CARTIER, Professeur à l'Université de Lille.
La commission de réflexion sur la Cour de cassation « 2030 », présidée par André Potocki, a remis son rapport à la Première présidente et au Procureur général.